CR du CM du 02/05/2011

Conseil Municipal du 2 Mai 2011 à 14h30

Les comptes et budgets de la commune « péniblement » votés

Ou plus humoristiquement : « Voyage dans l’univers des sourds et muets »

Entre un président de séance ayant averti qu’ il ne répondrait à aucune question relative au budget et comptes communaux et une secrétaire de séance aphone (seule personne semble-t-il, capable de fournir des explications sur les chiffres énoncés par le percepteur comptable de la commune)…

Lundi dernier 2 mai les conseillers n’avaient qu’une solution : écouter et voter… !

Rappel :

Cette convocation au conseil municipal lundi dernier 2 mai à 14h30 faisait suite à celle du 28 avril qui n’avait pu se dérouler, le quorum n’étant pas atteint.

En effet lors de cette première réunion seulement 10 conseillers étaient présents en début de séance (le maire était absent pour raison de santé, 4 autres conseillers étaient absents, le 1er adjoint présidait).

L’horaire incongru de la convocation à 14h30 (l’ état de santé du maire aurait pu justifier cette heure de convocation, mais pour le coup non valable, puisqu’ il était absent), l’ insuffisance d’ informations et de préparation sur le compte administratif 2010 et le budget primitif 2011de la commune, l’impossibilité d’établir un dialogue ont conduit 5 conseillers de l’opposition à se lever et quitter la séance pour manifester leur désaccord avec ces procédures…Le quorum n’étant plus atteint, la séance avait été levée.

Cette nouvelle séance du conseil municipal le 2 mai, selon la réglementation, n’avait plus obligation de quorum et c’est en présence de neuf conseillers seulement qu’ il s’est tenu et il y avait urgence, les comptes 2010 et budgets primitifs 2011 devaient être votés le 30 avril…

Neuf conseillers donc, le maire excusé pour raison de santé, un seul adjoint, le 1er,  et huit autres conseillers (ce qui fera dire à certains qu’à nouveau, l’heure de convocation à 14h30 n’ était pas très judicieuse)

Des questions aussi sur l’activité du maire, comment se passent les choses à la commune en raison de son état de santé, vient-il à la mairie ? Questions sans réponses, les réponses n’étant pas à l’ordre du jour...!

Vote des comptes administratifs :

Compte Lotissement de La Forge

Résultat de fonctionnement 16 865,93€ (solde excédentaire). Ce budget lotissement sera clôturé en 2011 par transfert de cet excédent au compte commune après remboursement au département d’une avance de trésorerie de 32 020€.

Compte Assainissement :

Résultat exploitation : 42 588.52€

Résultat investissement : 39 586.58€

Le Budget primitif assainissement 2011 s’équilibre à 96 813€ en exploitation (dont une prévision de 40 000€ de recette attendue par la redevance des particuliers) et 149 199€ en investissement ( dont 50 801€ de coût pour études de zonage).

Ces deux comptes seront votés à la majorité.

Compte commune - Clôture de l’exercice 2010

Investissement : 135 219 €
Fonctionnement : 188419€
Résultat global : 53 200€

Le compte de clôture de l’exercice est adopté (7 voix pour et 7 voix contre) compte tenu des pouvoirs de chacun des présents.

Budget Primitif 2011

Il s’équilibre à 873 804€ en fonctionnement et 341 930€ en investissement.

Les opérations prévues en investissement :

- Tables aux écoles 3 500 €
- Panneaux routiers et affichage : 3 000 €
- Voierie montée de la Cure et travaux Bel Air : 5 985 €
- Allée cimetière et columbarium : 9460 €
- Sydel (éclairage public et enfouissement) : 22 000€
- Projet d’aménagement de la Place de la bascule : une enveloppe de 50 000€ est prévue. Pas de détails sur ce projet, une délibération est néanmoins prise pour une demande de subvention (4000€) pour l’installation d’une borne de branchement « camping-car ».

Le budget primitif est adopté par (8 voix contre 7) compte tenu des pouvoirs de chacun des présents ".