• Tag conseil

    Résultats pour la recherche du tag conseil :
  • Conseil Municipal de Juillet La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 01 Juillet 2011 à 19h00 Grande Salle de Réunion. L'ordre du jour sera : Compte-rendu réunion précédente. Délibération prolongation convention pour Bail Monsieur Thomey. Annulation en non valeur....

    Lire la suite...

  • Conseil Municipal du 12 Avril 2010 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 12 Avril 2010 à 20h00 à Salle du Conseil. Ordre du jour : - Compte Rendu du dernier CM. - Approbation du Compte Administratif 2009, Commune, Assainissement, Lotissement. - Compte de Gestion 2009....

    Lire la suite...

  • L’opposition du Conseil Municipal fait entendre sa voix 7 Conseillers Municipaux réclament plus de transparence. Le terrain de l’ancien stade situé derrière l’église, qui devrait devenir terrain à bâtir et qui a été soumis deux fois au vote du conseil. Deux ans après les...

    Lire la suite...

  • Prochain Conseil Municipal : La prochaine réunion de Conseil Municipal de Saint-Yan se déroulera le Mardi 05 Janvier 2010 à 17 heures . A l'ordre du jour : Travaux Voiries. Questions et informations diverses. Les réunions de conseil sont publiques et permettent aussi à chacun de...

    Lire la suite...

  • ...des contribuables de Saône-et-Loire François Fillon et le Gouvernement sévèrement censurés au Conseil d'État à la demande du Conseil Général de Saône-et-Loire. Une première victoire des contribuables de Saône-et-Loire. C'est une première victoire juridique et politique contre...

    Lire la suite...

  • Prochain Conseil Municipal : La prochaine réunion de Conseil Municipal de Saint-Yan se déroulera le Jeudi 28 Mai 2009 à 20 heures .   A l'ordre du jour :   Compte rendu de la réunion précédente. Tour de garde élections européennes du 7 Juin 2009. Travaux lotissement - bureau ADMR....

    Lire la suite...

  • ...Les travaux du bourg débutent en mai Malgré un programme d'investissement important pour 2009, le conseil municipal a décidé de maintenir les 4 taxes locales au même taux qu'en 2008. - Plan de relance FCTVA : dans le cadre du plan de relance, la commune peut bénéficier du remboursement de la...

    Lire la suite...

  • Réunion de Conseil Municipal de Saint-Yan La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu : Lundi 30 Mars 2009 à 20h00 à la salle de réunion de la Mairie A l'ordre du jour : - Comptes administratifs commune assainissement lotissement. - Budgets primitifs commune assainissement...

    Lire la suite...

  • Réunion de Conseil Municipal à Saint-Yan Aura lieu le Jeudi 12 Mars 2009 à 20h00 à la salle de réunion de la Mairie   A l'ordre du jour : - Compte rendu de la réunion précédente (du 8 Décembre 2008). - Subventions associations. - Tarif assainissement. - Maintenance station...

    Lire la suite...

  • ...Montceau-Pouilloux.  Le comte rendu financier fait apparaître une gestion saine, avec un fond de roulement suffisant pour assurer les affaires courantes.  Le conseil générale est chaleureusement remercié par tous les présidents pour l’aide apportée d’une part à la formation des jeunes...

    Lire la suite...