Conseil Municipal de Saint-Yan

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le Jeudi 29 Septembre 2011 à 19h00.

L'ordre du jour :

- Compte rendu réunion précédente.
- Délibération fiscales.
- Délibération suppression budget lotissement.
- ROADP 2011.
- La Cure :  Travaux en cours.
- Agence Technique Départementale.
- Personnel Communal : Modification temps de travail.
- Présentation divers devis.
- Informations diverses.

CR du CM de Juillet 2010

Voici le Compte Rendu du Conseil Municipal qui s’est réuni le vendredi 1er Juillet 2011 à 19h00 à la salle de la Mairie.

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Démission de deux Adjoints

Ce Vendredi 1er Juillet 2011, une séance du Conseil Municipal avait lieu. En fin de réunion et dans la rubrique « informations diverses » de l’ordre jour, l’assemblée présente était informée de la démission, courant Mai 2011, de deux adjoints, Elisabeth Ponsot et Yves Grillet.

Le Maire a donné lecture du courrier qu’il a reçu des deux démissionnaires de Mai 2011, ainsi que la lettre d’acceptation du Préfet du 22 Juin 2011.

Les raisons qui motivent cette démission exposées dans ce courrier :

« - D’une part, les difficultés de fonctionnement au sein du conseil municipal, ne  nous permettent pas de travailler en collaboration avec l’ensemble du conseil dans des conditions sereines et dans un climat de confiance suffisant.

- D’autre part, nos charges de travail  nécessitent une organisation anticipée de nos agendas professionnels ce qui semblent incompatible avec l’organisation en cours actuellement.

Nous avons fait part de notre volonté de démission à Monsieur le Préfet de Saône-et-Loire, comme la loi le précise.

Nous restons cependant conseiller municipal afin de mener à son terme le mandat que nous ont confié une partie des habitants de la commune en nous accordant leur confiance par leur vote ».

Signé Elisabeth Ponsot et Yves Grillet.

Elisabeth Ponsot et Yves Grillet, de la liste d’opposition au maire aux municipales de Mars 2008 avaient été proposés par le maire et élus 3ème et 4ème adjoints.

Aucune réaction des présents à la lecture de cette information.

Un compte rendu de ce conseil sera réalisé sous peu pour votre information.

Conseil Municipal de Juillet

La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 01 Juillet 2011 à 19h00 Grande Salle de Réunion.

L'ordre du jour sera :

Compte-rendu réunion précédente.
Délibération prolongation convention pour Bail Monsieur Thomey.
Annulation en non valeur.
Fond de Solidarité Logement.
Sydesl proposition nouvelle lampe éclairage.
Cantine Scolaire - Investissement matériel.
UCIA Investissement illumination fin d'année.
Travaux Ecole - Travaux Bibliothèque.
Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
Demande acquisition terrain.
Informations diverses.

Lire CR Officiel du 2 Mai 2011 - Cliquez ici...

Lire CR non Officiel du 2 Mai 2011 - Cliquez ici...

Après le CM du 06/10/2010 sous haute tension et celui du 13/10/2010 à Huis Clos (fait rare).
Suite au CM du 28/04/2011, où le Budget 2011 n'a pas pu être vôté faute de combattants (de conseillers).
Que nous réserve ce nouveau CM le 01/07/2011 ?  A suivre...

Conseil Municipal du 2 Mai 2011 à 14h30

Les comptes et budgets de la commune « péniblement » votés

Ou plus humoristiquement : « Voyage dans l’univers des sourds et muets »

Entre un président de séance ayant averti qu’ il ne répondrait à aucune question relative au budget et comptes communaux et une secrétaire de séance aphone (seule personne semble-t-il, capable de fournir des explications sur les chiffres énoncés par le percepteur comptable de la commune)…

Lundi dernier 2 mai les conseillers n’avaient qu’une solution : écouter et voter… !

Rappel :

Cette convocation au conseil municipal lundi dernier 2 mai à 14h30 faisait suite à celle du 28 avril qui n’avait pu se dérouler, le quorum n’étant pas atteint.

En effet lors de cette première réunion seulement 10 conseillers étaient présents en début de séance (le maire était absent pour raison de santé, 4 autres conseillers étaient absents, le 1er adjoint présidait).

L’horaire incongru de la convocation à 14h30 (l’ état de santé du maire aurait pu justifier cette heure de convocation, mais pour le coup non valable, puisqu’ il était absent), l’ insuffisance d’ informations et de préparation sur le compte administratif 2010 et le budget primitif 2011de la commune, l’impossibilité d’établir un dialogue ont conduit 5 conseillers de l’opposition à se lever et quitter la séance pour manifester leur désaccord avec ces procédures…Le quorum n’étant plus atteint, la séance avait été levée.

Cette nouvelle séance du conseil municipal le 2 mai, selon la réglementation, n’avait plus obligation de quorum et c’est en présence de neuf conseillers seulement qu’ il s’est tenu et il y avait urgence, les comptes 2010 et budgets primitifs 2011 devaient être votés le 30 avril…

Neuf conseillers donc, le maire excusé pour raison de santé, un seul adjoint, le 1er,  et huit autres conseillers (ce qui fera dire à certains qu’à nouveau, l’heure de convocation à 14h30 n’ était pas très judicieuse)

Des questions aussi sur l’activité du maire, comment se passent les choses à la commune en raison de son état de santé, vient-il à la mairie ? Questions sans réponses, les réponses n’étant pas à l’ordre du jour...!

Vote des comptes administratifs :

Compte Lotissement de La Forge

Résultat de fonctionnement 16 865,93€ (solde excédentaire). Ce budget lotissement sera clôturé en 2011 par transfert de cet excédent au compte commune après remboursement au département d’une avance de trésorerie de 32 020€.

Compte Assainissement :

Résultat exploitation : 42 588.52€

Résultat investissement : 39 586.58€

Le Budget primitif assainissement 2011 s’équilibre à 96 813€ en exploitation (dont une prévision de 40 000€ de recette attendue par la redevance des particuliers) et 149 199€ en investissement ( dont 50 801€ de coût pour études de zonage).

Ces deux comptes seront votés à la majorité.

Compte commune - Clôture de l’exercice 2010

Investissement : 135 219 €
Fonctionnement : 188419€
Résultat global : 53 200€

Le compte de clôture de l’exercice est adopté (7 voix pour et 7 voix contre) compte tenu des pouvoirs de chacun des présents.

Budget Primitif 2011

Il s’équilibre à 873 804€ en fonctionnement et 341 930€ en investissement.

Les opérations prévues en investissement :

- Tables aux écoles 3 500 €
- Panneaux routiers et affichage : 3 000 €
- Voierie montée de la Cure et travaux Bel Air : 5 985 €
- Allée cimetière et columbarium : 9460 €
- Sydel (éclairage public et enfouissement) : 22 000€
- Projet d’aménagement de la Place de la bascule : une enveloppe de 50 000€ est prévue. Pas de détails sur ce projet, une délibération est néanmoins prise pour une demande de subvention (4000€) pour l’installation d’une borne de branchement « camping-car ».

Le budget primitif est adopté par (8 voix contre 7) compte tenu des pouvoirs de chacun des présents ".

Conseil Municipal : On remet çà

Le quorum pour se réunir valablement n'ayant pas était atteint lors de la réunion de Conseil Municipal de Saint-Yan le 28 Avril 2011, une nouvelle réunion se tiendra le :

Lundi 2 Mai 2011 à 14h30 à la salle de réunion de la mairie de Saint-Yan

A l'ordre du jour :
 
Compte rendu de la réunion précédente.
Approbation compte administratif 2010, commune, assainissement, lotissement.
Compte de gestion 2010.
Affectation résultats.
Vote budget 2011, commune, assainissement.

Dans ce cas présent d'une 2ème convocation plus aucun quorum n'est nécessaire.

Le budget 2011 n'a pu être voté
 
Le Conseil Municipal réuni ce jeudi après midi 28 Avril 2011à 14h30 n' a pas pu délibérer de l'ordre du jour qui contenait entre autre chose et pas des moindres :
 
Approbation compte administratif 2010, commune, assainissement, lotissement.
Compte de gestion 2010.
Affectation résultats.
Vote budget 2011, commune, assainissement.
 
La raison : Le quorum pour pouvoir délibérer n' était pas conforme suite au départ de la séance de 5 conseillers municipaux. Dix conseillers étaient présents en début de séance.
Le maire était excusé pour cause de santé, c'est le premier adjoint Mr Mathieu qui présidait la séance.
La séance a été levée à 14h50 sans aucune délibération.

Réunion de Conseil Municipal de Saint-Yan
 
Réunion de Conseil Municipal de Saintt-Yan aura lieu le Jeudi 28 Avril 2011 à 14h30, salle de réunions à la mairie.
 
Ordre du jour :
 
- Compte rendu de la réunion précédente.
- Approbation compte administratif 2010, commune, assainissement, lotissement.
- Compte de gestion 2010.
- Affectation résultats.
- Vote budget 2011, commune, assainissement.

Conseil Municipal du 13/10/2010 sous Huis Clos !

Après le dernier conseil municipal du 06/10/2010 sous haute tension, voilà que Mr le Maire de Saint-Yan innove avec un Huis Clos ce Mercredi 13 Octobre 2010. Mais qu'a-t-on à cacher à Saint-Yan ?
Déjà les conseillers ne peuvent pas s'exprimer en toute liberté, mais maintenant on musèle le public d'écouter... mais quand tout cela va s'arrêter ?

Lire le Compte Rendu - Cliquez ici...

Conseil Municipal du 06/10/2010

Le Mercredi 6 Octobre 2010 se tenait un Conseil Municipal à Saint-Yan sous la présidence de Mr René Bernigaud.

Peu de décisions ont été prises, vu que les conseillers n'avaient pas les bilans financiers pour travailler sur des points importants, ce qui a eu pour conséquence des joutes verbales de haut niveau.

Le dossier "La Poste" n'a même pas été évoqué !!!

Compte rendu de ce Conseil Municipal - Cliquez ici pour le lire...

Travaux à Bel Air à la mi-septembre 2010.

Conseil Municipal du 13/10/2010

Un nouveau Conseil Municipal aura lieu ce Mercredi 13 Octobre 2010 à 20h00

L'ordre du jour sera :

- Compte-Rendu Travaux Voirie.
- Vente Terrains Communaux.

Fin des Travaux à Bel Air au 11 Octobre 2010.

Tiens un conseil très rapproché du dernier, bizarre... !
A noter aussi, qu'une réunion des finances doit avoir lieu ce Mardi 12 Octobre 2010 à 9h00 en Mairie de Saint-Yan.

Pour mémoire, voici le CR du CM du 09/07/2010, pour bien comprendre le rapprochement des 2 réunions du conseil...

Cliquez ici pour lire le CR officiel du 09/07/2010...